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Conjoints du coup : votre que vous devez savoir dans l’impot au Quebec

Conjoints du coup : votre que vous devez savoir dans l’impot au Quebec

Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur le web site et ses formulaires d’impot. Ce mot fait reference a le webmaster avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans Quelques cas, il pourra egalement faire reference a un conjoint aussi. J’ai definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez votre conjoint du coup, il va i?tre important de savoir comment remplir ce declaration fiscale.

Cocher la case « conjoint » sur la declaration

La declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint aussi. Malheureusement, concernant le formulaire de Revenu Quebec, vous pourrez uniquement cocher des cases «a 1 conjoint» ou «n’a aucun conjoint».

Si vous n’etes pas marie mais avez un conjoint de fait, vous devez cocher la case «a 1 conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :

  • Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
  • Vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 journees, la periode de 12 mois n’est gui?re consideree comme ayant ete interrompue, ainsi, c’est votre situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner votre etat civil.

Prenons un exemple, si vous vivez avec un http://www.datingmentor.org/fr/okcupid-review partenaire amoureux qui est le parent de votre enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur ce declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes jamais consideres comme conjoints sur la declaration fiscale, aussi si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.

Comprendre les interets d’avoir un conjoint

Si vous avez votre conjoint de fait et avez coche la case « a un conjoint » dans la declaration, vous devrez tenir compte du revenu de votre conjoint pour le calcul des credits et des deductions. Vous devez aussi inscrire sa date maternel, le 06 d’assurance sociale et d’autres details a son sujet concernant votre declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a la conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.

Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite

Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints de fait si vous vivez ensemble depuis au moins trois annees. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute une telle periode.

Prenons un exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis votre relation s’est transformee en liaison amoureuse au cours une troisieme annee, vous n’etes pas consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant nos trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.

Il est differents criteres d’admissibilite pour les couples non maries qui ont des bambins. Si vous avez un enfant biologique ou adoptif ensemble, ou 1 enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres comme conjoints a toutes les fins des regimes de retraite.

Pourquoi pas, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec la partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez gui?re d’enfant ensemble, vous n’etes nullement consideres comme des conjoints, alors que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois ans, vous etes consideres tel des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.

Si vous etes marie ou uni civilement a une autre personne, vous n’etes pas considere comme le conjoint de votre conjoint du coup, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme nos comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, ce conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, c’est possible d’indiquer que vous avez un conjoint via la declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.

Demander des paiements de Soutien a toutes les enfants

Pour calculer nos paiements de Soutien aux bambins ou les credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres comme des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Cependant, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des conjoints, quel que soit depuis combien de temps vous vivez ensemble.

A propos de Rob Cosman

Rob reste votre comptable professionnel agree qui dirige le propre cabinet comptable avec le epouse a Toronto, en Ontario. Rob reste en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe differents postes-cadres dans l’industrie, en particulier celui de directeur financier dans les secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.

Il compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit de nombreux articles. Il sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre des meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.

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